Avis sur CCP

Mai 5, 2026 dans Avis sur CCP par DIACC

Demande de commentaires et d’examen des droits de propriété intellectuelle : Profil d’identité du secteur automobile du CCP

Cette période d'examen est maintenant terminée. Déclaration d’intention : Le CCIAN collabore pour développer et publier le profil d’identité du secteur automobile du Cadre de confiance pancanadien (CCP) afin d’uniformiser et de sécuriser les pratiques de...

Fév 3, 2025 dans Avis sur CCP par DIACC

Demande de commentaires et d’examen des droits de propriété intellectuelle : Profil d’ordre professionnel de juristes du CCP et glossaire du CCP

Cette période d’examen est terminée depuis le 20 mars 2025. Déclaration d’intention : Le CCIAN collabore pour développer et publier le profil d’ordre professionnel de juristes du Cadre de confiance pancanadien (CCP) afin d’établir une base...

Jan 16, 2024 dans Avis sur CCP par DIACC

Demande de commentaires et d’examen des droits de propriété intellectuelle : Recommandation finale pour la composante « Authentification » V1.1 du CCP

Déclaration d’intention : Le CCIAN collabore pour développer et publier la composante « Authentification » du Cadre de confiance pancanadien (CCP) afin d’établir une base d’interopérabilité des services et solutions d’identité dans les secteurs public et...

Mar 27, 2023 dans Avis sur CCP par DIACC

Demande de commentaires et d’examen des droits de propriété intellectuelle : Recommandation préliminaire pour la composante « Registres de confiance » V1.0 du CCP

Cette période d'examen est maintenant terminée. Déclaration d’intention : Le CCIAN collabore pour développer et publier la composante « Registres de confiance » du Cadre de confiance pancanadien (CCP) afin d’établir une base d’interopérabilité des services et solutions...

Sep 26, 2022 dans Avis sur CCP par DIACC

Demande de commentaires et d’examen des droits de propriété intellectuelle : Recommandation finale pour la composante « Infrastructure (technologie et opérations) » V1.1 du CCP

Cette période d’examen est maintenant terminée. Déclaration d’intention : Le CCIAN collabore pour développer et publier la composante « Infrastructure (technologie et opérations) » du Cadre de confiance pancanadien (CCP) afin d’établir une base d’interopérabilité des services et...

Avr 10, 2022 dans Avis sur CCP par DIACC

Demande de commentaires et d’examen des droits de propriété intellectuelle : Portefeuille numérique CCP V1.0

Cette période d'examen est maintenant terminée. Déclaration d’intention : Le CCIAN collabore pour développer et publier la composante « Portefeuille numérique » du Cadre de confiance pancanadien (CCP) afin d’établir une base d’interopérabilité des services et solutions d’identité...

Nov 16, 2021 dans Avis sur CCP par DIACC

Demande de commentaires et d’examen des droits de propriété intellectuelle : Personne vérifiée et Respect de la vie privée

Cette période d'examen est maintenant terminée. Déclaration d’intention : Le CCIAN collabore pour développer et publier les composantes « Personne vérifiée » et « Respect de la vie privée » du Cadre de confiance pancanadien (CCP) afin d’établir une base...

Juin 27, 2021 dans Avis sur CCP par DIACC

Demande de commentaires et d’examen des droits de propriété intellectuelle : ébauche de recommandations pour le modèle de maturité de l’assurance du CCP V1.0

Cette période d'examen est officiellement close. Merci. Déclaration d’intention : Le CCIAN collabore pour développer et publier un modèle de maturité de l’assurance du Cadre de confiance pancanadienMC (CCIAN) afin d’établir une base d’interopérabilité des services...

Juil 20, 2020 dans Avis sur CCP par DIACC

Demande de commentaires et d’examen des droits de propriété intellectuelle : ébauches de recommandations pour les composantes « Évaluation » et « Infrastructure (technologie et opérations) » du CCP V1.0

Déclaration d’intention : Le CCIAN collabore pour développer et publier des normes de l’industrie « Évaluation » et « Infrastructure (technologie et opérations) » comme composantes du Cadre de confiance pancanadien (CCP) afin d’établir une base d’interopérabilité des services et...

Juin 1, 2020 dans Avis sur CCP par DIACC

Demande de commentaires et d’examen des droits de propriété intellectuelle : ébauche de recommandations pour les Justificatifs (Relations et Attributs)

STATUT: Cet examen est maintenant terminé. Merci pour votre participation! Déclaration d’intention : Le CCIAN collabore pour développer et publier une norme de l’industrie pour les Justificatifs (Relations et Attributs) en tant que composante du Cadre...